La société Bill Biofiltre SA met le contenu de ce site internet gratuitement à disposition. Elle n’assume aucune responsabilité pour la justesse et l’intégralité des informations qui y sont contenues. Ce site ne contient en particulier aucune information juridiquement obligatoire. Au cas où des informations soient utilisées dans quel but que ce soit, la responsabilité en sera assumée uniquement par la partie utilisant ces informations. Bill Biofiltre SA n’assume aucune responsabilité concernant le fait que les fonctions de ce site internet soient sans défaut, que des erreurs n’y soient pas dissimulées ou que ce site ou le serveur correspondant soit libre d’éléments néfastes. Ce site internet réfère à d’autres liens et propose des liens directs vers d’autres sites qui ont été aménagés et sont gérés par une tierce partie. Bill Biofiltre SA n’assume aucune responsabilité pour des dégâts directs ou indirects, matériels ou d’autre nature, qui seraient causés par l’accès à ces sites internet, à leur contenu ou à d’autres liens qui y seraient référés. Ceci inclus également l’utilisation ou non des informations de ces sites, de l’utilisation d’informations fausses ou incomplètes ou de liens contenus dans ces sites internet.

Le contenu de ce site internet peut avoir été transmis de façon incorrecte ou incomplète. Bill Biofiltre SA n’assume aucune responsabilité concernant la confidentialité et l’intégralité des données de ce site internet, ainsi que de leur disponibilité permanente et illimitée. Bill Biofiltre SA se réserve le droit de changer ou de supprimer le contenu de ce site internet sans justification et sans avis préalable.

Le contenu et la structure de ce site internet sont protégés par des droits d’auteur; tous les droits sont réservés. Les droits d’auteurs pour les objets établis par Bill Biofiltre SA publiés dans ce site internet restent uniquement attribués à Bill Biofiltre SA. L’utilisation privée est permise sous réserve de citer intégralement la source. Tout autre utilisation, en particulier la reproduction entière ou partielle, sous forme électronique ou imprimée de textes, graphiques, documents sonores ou de séquence vidéo pour un but commercial ou non est uniquement autorisée avec l’accord écrit préalable de Bill Biofiltre SA.